Résultats pour la catégorie : Concertation - Page 1
Nous avons trouvé 4 actualités.
Actualités générales
Concertation
En application de la loi n°80-1042 portant réforme de la procédure pénale relative au jury d’assises, la Ville de Boucau effectuera, à partir de la liste générale des électeurs de la commune, le tirage au sort des jurés d’assises le 18 avril 2025 à 10h à la Mairie.
Publié le :
Concertation
Institutionnel
Urbanisme
Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) fixera les règles sur la présence des enseignes publicitaires dans l’espace public sur tout le Pays Basque.
Publié le :
Concertation
Enquête publique sur l’actualisation du zonage pluvial sur les 5 communes du pôle territorial Côte Basque Adour ( ANGLET, BAYONNE, BIARRITZ, BIDART et BOUCAU) du 13 novembre 2023 à 9h00 au 14 décembre 2023 17h00
Publié le :
Concertation
mobilité
En partenariat avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour, l’Agence d’Urbanisme Atlantiques et Pyrénées réalise une étude sur le stationnement et l’espace public.
Publié le :
